FitAtlas est édité par [RAISON SOCIALE / NOM], [STATUT JURIDIQUE], [ADRESSE], immatriculé sous le numéro [SIRET], représenté par [NOM DU REPRÉSENTANT]. Contact : [EMAIL DE CONTACT].
FitAtlas est une application web permettant l'enregistrement, la visualisation et l'analyse d'activités sportives (traces GPS, données physiologiques issues de capteurs compatibles), ainsi que le suivi d'entraînement en lien avec un coach.
L'accès au service est gratuit, sans contrepartie financière requise pour son utilisation normale. La création d'un compte suppose l'acceptation des présentes CGU (case à cocher lors de l'inscription).
L'utilisateur garantit l'exactitude des informations fournies à l'inscription et est responsable de la confidentialité de ses identifiants. Toute activité effectuée depuis un compte est présumée effectuée par son titulaire, sauf preuve contraire (usurpation signalée sans délai).
L'utilisateur peut demander la suppression de son compte à tout moment ; les modalités et effets (suppression des données, délais) sont précisés dans la politique de confidentialité.
Le service est financé par le partage, à des fins scientifiques ou commerciales, de données d'activité pseudonymisées de ses utilisateurs. Le terme pseudonymisées est employé sciemment et non anonymisées : la suppression de l'identifiant utilisateur ne suffit pas à rendre une trace GPS non ré-identifiante (les points de départ/arrivée récurrents — domicile, lieu de travail — restent une donnée d'identification indirecte).
Le détail des finalités, des catégories de destinataires et des garanties appliquées à ce partage est précisé dans la politique de confidentialité, document distinct et de valeur contractuelle égale aux présentes CGU.
Certaines données collectées par l'application (fréquence cardiaque, puissance développée, et plus généralement toute donnée physiologique) constituent des données de santé au sens de l'article 9 du RGPD.
Le partage de ces données à des tiers, à quelque fin que ce soit, n'est jamais requis pour utiliser le service et repose sur un consentement :
Ce consentement peut être retiré à tout moment depuis le profil utilisateur, avec effet immédiat sur les partages futurs.
FitAtlas met en œuvre des mesures techniques dédiées à la protection des données de ses utilisateurs, notamment :
[À COMPLÉTER] — droits de l'éditeur sur le logiciel/la marque, droits conservés par l'utilisateur sur ses propres données/parcours, licence d'usage concédée à l'éditeur limitée à l'exécution du service et, sous réserve du consentement de l'article 5, au partage pseudonymisé décrit à l'article 4.
FitAtlas fournit un outil de suivi sportif et ne constitue en aucun cas un avis médical. Les données affichées (zones de fréquence cardiaque, estimations de puissance, etc.) sont indicatives et ne sauraient se substituer à un avis professionnel de santé.
[À COMPLÉTER] — clause de limitation de responsabilité standard (disponibilité du service, exactitude des données issues d'appareils tiers, cas de force majeure).
Les présentes CGU peuvent être modifiées ; toute modification substantielle fait l'objet d'une information préalable et, si elle porte sur les finalités de traitement des données, d'un nouveau recueil de consentement lorsque requis (notamment pour l'article 5).
[À COMPLÉTER] — droit applicable (à confirmer selon le lieu d'immatriculation de l'éditeur) et juridiction compétente, ou clause de médiation à la consommation le cas échéant.