Les présentes CGV régissent la vente des offres payantes de FitAtlas, complémentaires aux CGU qui régissent l'usage du service dans son ensemble. Elles s'appliquent dès qu'un utilisateur souscrit à une offre payante, quel que soit le moyen de paiement.
| Offre | Prix | Contenu |
|---|---|---|
| Gratuit | 0 € | Formule de base (quotas standards, cf. Article 3) |
| Premium | [4,90 €/mois] | Stockage étendu, activités illimitées, accès Sillons & Flux de passage |
| Team (clubs/coachs, B2B) | [14,90 €/mois] | Premium + jusqu'à 5 utilisateurs |
| Licence self-hosted | [~49 € — paiement unique] | Installation autonome, hors infrastructure FitAtlas |
| Add-on adhésion groupe coach [à venir] | [~1,90 €/mois] | Suivi par un coach en plus d'une formule existante |
Les prix affichés sont TTC. FitAtlas se réserve le droit de modifier ses tarifs ; toute modification s'applique aux nouvelles souscriptions et, pour un abonnement en cours, au plus tôt à son prochain renouvellement, avec information préalable de l'utilisateur.
La souscription s'effectue depuis le profil utilisateur. Le paiement est traité par un prestataire de paiement tiers [Stripe], qui agit en sous-traitant au sens du RGPD ; FitAtlas ne stocke aucune donnée bancaire.
L'abonnement Premium/Team est mensuel, à reconduction tacite, résiliable à tout moment depuis le profil utilisateur, avec effet à la fin de la période déjà payée (pas de remboursement au prorata). La licence self-hosted est un achat unique, non reconductible.
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas à un contenu numérique non fourni sur support matériel dont l'exécution a commencé avant la fin du délai de rétractation, avec l'accord préalable exprès du consommateur et sa renonciation expresse à ce droit. Cette renonciation est recueillie explicitement lors de la souscription (case à cocher dédiée, distincte de l'acceptation des CGV).
En cas de résiliation ou de non-paiement, le compte repasse en formule Gratuite à l'échéance déjà payée. Si les données existantes excèdent les quotas Gratuits, l'utilisateur conserve un accès en lecture à l'intégralité de ses données ; seules les nouvelles importations sont bloquées jusqu'à réduction des données ou nouvelle souscription.
[À COMPLÉTER] — régime TVA selon le statut de l'éditeur (Article 1 des CGU), édition de facture, franchise en base éventuelle.
[À COMPLÉTER] — identique à l'Article 10 des CGU, à harmoniser une fois tranché.